Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet Anne Claire Hypnose (https://anneclairehypnose.fr) l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire :

Anne-Claire Titeux – EI

Adresse : 9 allée des Veneurs, 91090 Lisses

Téléphone : 07.66.59.05.41

Email : anne.claire.hypnose@gmail.com

• Responsable de la publication :

Anne-Claire Titeux – anne.claire.hypnose@gmail.com

Le responsable de la publication est une personne physique.

• Webmaster :

Pons Brice – bricepons@orpheagency.com

• Hébergeur :

OVH

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone : 1007 (depuis la France)

Site web : https://www.ovhcloud.com

Anne-Claire Titeux est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de Hiscox

Le site Anne Claire Hypnose (https://anneclairehypnose.fr) est une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des réglementations internationales applicables.

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive d’Anne-Claire Titeux, sauf mention contraire explicite. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’Anne-Claire Titeux.

Le site Anne Claire Hypnose a pour objet de fournir des informations sur les activités de l’hypnothérapeute. Anne-Claire Titeux s’efforce de fournir des informations précises et mises à jour, mais ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour.

Anne-Claire Titeux ne pourra être tenue responsable des dommages matériels ou immatériels liés à l’utilisation du site. L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un matériel récent, ne contenant pas de virus, et avec un navigateur de dernière génération à jour.

Les informations présentes sur ce site ne constituent en aucun cas un avis médical et ne remplacent pas une consultation avec un professionnel de santé qualifié.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les données personnelles collectées via le site sont traitées par Anne-Claire Titeux.

• Responsable du traitement :

Anne-Claire Titeux

Email : anne.claire.hypnose@gmail.com

Les données collectées via le formulaire de contact (nom, prénom, email, message) ou via les cookies sont utilisées exclusivement pour répondre aux demandes de contact ou analyser la navigation sur le site. Ces données ne sont pas partagées avec des tiers.

Pour en savoir plus sur la gestion des données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.

• Liens hypertextes :

Le site Anne Claire Hypnose peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. Anne-Claire Titeux n’a pas le contrôle sur ces sites et ne pourra être tenue responsable de leur contenu.

• Cookies :

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser le trafic. Vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies via le bandeau de gestion des cookies affiché lors de votre première visite.

Les cookies déposés sur votre navigateur sont conservés pour une durée maximale de 13 mois, conformément aux recommandations de la CNIL.

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.

Conformément aux dispositions des articles L. 611-1 et R. 612-1 et suivants du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges :

Lorsque le consommateur a adressé une réclamation écrite à Anne-Claire Titeux et qu’il n’a pas obtenu satisfaction ou de réponse dans un délai de deux mois, il peut soumettre gratuitement sa réclamation au médiateur de la consommation.

Le médiateur doit être saisi dans un délai maximal d’un an à compter de la réclamation initiale.

• Médiateur désigné : MCP Médiation

• Adresse : 12 Square Desnouettes, 75015 Paris

• Site internet : www.mcpmediation.org

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Anne Claire Hypnose est soumis au droit français. En cas de litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Lisses.